Forum du Quartier Ile Seguin Rives de Seine

ZAC Ile Seguin Rives de Seine - Trapèze - Boulogne-Billancourt

Bonjour / bonsoir, j'ai terminé l'inversion de l'ordre des messages dans l'ensemble des sujets du forum. Si vous avez des commentaires sur le sujet, je vous remercie de les faire sur le sujet suivant : https://rivesdeseine.forumactif.com/t1157-inversion-de-l-ordre-des-messages. Admin

Compteurs de chauffage

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Re: Compteurs de chauffage

Message  Admin le Mer 15 Mar 2017 - 14:05

Bonjour Actarus,

@Actarus a écrit:@admin
Il y a deux sujets similaires, celui-ci et celui dans la partie copropriété https://rivesdeseine.forumactif.com/t1439-compteurs-de-chauffage. Il faudrait voir ce qu'il faut faire, fusion probablement et définir lequel conserver.

Actarus

J'ai fusionné les sujets et conservé celui situé dans la partie Copropriété.

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Re: Compteurs de chauffage

Message  Actarus le Jeu 9 Mar 2017 - 23:27

Bonsoir espoland,

Ce sera aussi notre cas mais comme tu le dis, ce sera obligatoire pour tous d'ici le 31/12/2019. Nous avons encore un peu de temps Wink. Le document publié par mdrl https://rivesdeseine.forumactif.com/t1439-compteurs-de-chauffage#22055 et par moi plus bas est intéressant mais il a été supprimé. Ancienne version du guide : http://www.asder.asso.fr/images/pdf/guide_repartiteur_ARC_2010.pdf

Certaines copropriétés ayant déjà des compteurs de chauffage pourraient répondre également.

@admin
Il y a deux sujets similaires, celui-ci et celui dans la partie copropriété https://rivesdeseine.forumactif.com/t1439-compteurs-de-chauffage. Il faudrait voir ce qu'il faut faire, fusion probablement et définir lequel conserver.

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Compteur chauffage

Message  espoland le Mer 8 Mar 2017 - 23:23

Bonsoir, nous devons installer dans notre immeuble des compteurs pour le chauffage.
Pour 2019, tous les immeubles neufs avec chauffage collectif devront installer cela.
Quelle précaution faut il prendre? (Matériel,prix,aspect technique etc...). D'avance merci à vous
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Re: Compteurs de chauffage

Message  mdrl le Mer 1 Mar 2017 - 23:30

Merci Actarus. Tes chiffres sont rassurants. Le neuf a, du moins, cet avantage.

Nous aurions donc du temps avant de voter l'individualisation néanmoins pour se préparer il serait intéressant de savoir comment la mettre en oeuvre budgétairement.

Après de nombreuses lectures et par logique, voilà comment je pense il faut procéder avec les factures IDEX:
*Charges Chauffages =>
-Factures R1 Chaud (contrat/abonnement) Puissance souscrite 204 ==> aux tantièmes
-Factures R1 Chaud (consommation) ==> (Index Compteur Individuel) / (Somme des Index Compteur Individuel) X (1- COEF) + COEF X Tantièmes
Le Coefficient doit être voté en AG entre 0% et 50% (car construction récente), l'ARC recommande un coefficient entre 10 et15% lorsque l'immeuble est récent. Qu'en pensez vous ?
-Contrat d'entretien P2 sous-station ==> aux tantièmes

Le gain ou la perte pour chaque lot d'appartement se ferait entre 1/ la part (Index Compteur Individuel) / (Somme des Index Compteur Individuel) X COEF par rapport à 2/ son propre % de tantièmes chauffage actuels.
A cela s'ajoute le coût de la location et l'entretien de son compteur individuel (environ entre 40 et 60€).

Membres CS, qu'en pensez vous ?
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Re: Compteurs de chauffage

Message  Actarus le Mer 1 Mar 2017 - 22:45

Bonsoir mdrl,

@mdrl a écrit:J'imagine que de nombreux immeubles récents du Trapèze (pour ne pas dire presque tous) sont avec une consommation inférieure à 120 kWh/m2.SHAB.an.
A mon avis, il est judicieux de repousser à 2019 pour donner le recul nécéssaire aux entreprises pour parfaire leurs équipements.
Kadence étudiera cette année quelques devis mais nous sommes à environ 65kWh/m2.SHAB.an sur les deux dernières années.
A combien êtes vous sur Rive de Parc et autres résidences?

J'ai fait la moyenne sur les 4 dernières années, nous sommes à 73 kWh/m2.SHAB.an et sur les 2 dernières années, nous sommes à 67,3 kWh/m2.SHAB.an.

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Re: Compteurs de chauffage

Message  Actarus le Mar 21 Fév 2017 - 0:15

Bonsoir,

Article de BatiActu : "Individualisation des frais de chauffage : la fiabilité des répartiteurs mise en doute"
http://www.batiactu.com/edito/individualisation-frais-chauffage-fiabilite-repartiteurs-48102.php

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Re: Compteurs de chauffage

Message  Actarus le Jeu 9 Fév 2017 - 12:40

Bonjour mdrl,

Merci pour le lien, je vais lire le document de l'ARC.

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Re: Compteurs de chauffage

Message  mdrl le Jeu 9 Fév 2017 - 0:00

Methode pour le SHAB : Page 19 http://arc-copro.fr/sites/default/files/files/repartiteur_0.pdf
D'ailleurs très bon dossier de l'ARC sur ces fameux répartiteurs de chauffage.

Je recommande cette lecture pour bien peser le pour et le contre.
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Re: Compteurs de chauffage

Message  Actarus le Mer 8 Fév 2017 - 23:57

Merci mdrl, je regarderai dès que j'en aurai le temps Wink.

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Re: Compteurs de chauffage

Message  mdrl le Mer 8 Fév 2017 - 23:52

Oui tout à fait, ça se trouve sur nos factures IDEX.
- Il faut juste sommer les MWh sur une année. Le calcul se fait normalement sur la base d'une moyenne sur  3 ans.
- les convertir en kWh
- Puis il faut connaitre son SHAB. Il y a un petit calcul si on ne le connait pas à faire à partir des tantièmes pour avoir une estimation. J'ai oublié précisément .... (tantième eau chaude par exemple x m2 d'1 appart / Total tantième ... à creuser)
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Re: Compteurs de chauffage

Message  Actarus le Mer 8 Fév 2017 - 22:31

Bonsoir mdrl,

Je ne sais pas mais nous avons un audit énergetique qui est prévu cette année. Tu as trouvé tes chiffres sur les factures Idex ?

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Re: Compteurs de chauffage

Message  mdrl le Lun 6 Fév 2017 - 23:39

Bonjour,

J'imagine que de nombreux immeubles récents du Trapèze (pour ne pas dire presque tous) sont avec une consommation inférieure à 120 kWh/m2.SHAB.an.
A mon avis, il est judicieux de repousser à 2019 pour donner le recul nécéssaire aux entreprises pour parfaire leurs équipements.
Kadence étudiera cette année quelques devis mais nous sommes à environ 65kWh/m2.SHAB.an sur les deux dernières années.
A combien êtes vous sur Rive de Parc et autres résidences?
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Re: Compteurs de chauffage

Message  Actarus le Dim 5 Fév 2017 - 23:24

Bonsoir,

Nouvel article de BatiActu "Individualisation des frais de chauffage : de la théorie à la pratique"
http://www.batiactu.com/edito/individualisation-frais-chauffage-theorie-a-pratique-47880.php

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Re: Compteurs de chauffage

Message  Actarus le Lun 30 Jan 2017 - 12:40

Bonjour,

Article de BatiActu : "Copropriété : voter l'individualisation des frais de chauffage sans heurts"
http://www.batiactu.com/edito/copropriete-voter-individualisation-frais-chauffage-47815.php

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Re: Compteurs de chauffage

Message  mdrl le Dim 7 Aoû 2016 - 12:13

@mdrl a écrit:Bonjour
....
Pour info, notre immeuble consomme en moyenne 253MWH (253000kWH) par an (moyenne glissante sur 12 mois depuis janvier 2015).
D'après nos estimations, Kadence (52 lots) a 3600m² habitable.
Nous sommes donc à 70kWH/m² par an. Et vous ?
...

Le Conseil Syndical des différents immeubles pourront trouver cette information sur les factures IDEX R1 Chaud.

IDEX, c'est environ 53,72€ le MWheure.
Avec IDEX, Il faut ajouter l'abonnement à la puissance (204kva en général (abonnement fixe 560€/mois etc)) et l'entretien (P2, environ 180€/mois).

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Re: Compteurs de chauffage

Message  Admin le Ven 5 Aoû 2016 - 23:04

Bonsoir mdrl,

@mdrl a écrit:Ps Admin: ce post est peut-être à déplacer dans une section générale

C'est fait Wink.

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Compteurs chauffage

Message  mdrl le Ven 5 Aoû 2016 - 10:28

@tomc a écrit:Bonjour
La loi de TE ne rend pas obligatoires ces compteurs pour les constructions neuves après 2001 et/ou ne dépensant pas plus de 150 kWh/m² par an.

Bonne journée

Je confirme
« Equipements et répartition des frais de chauffage dans les immeubles collectifs à usage principal d'habitation

« Art. R. * 131-2.-Tout immeuble collectif à usage principal d'habitation équipé d'un chauffage commun à tout ou partie des locaux occupés à titre privatif et fournissant à chacun de ces locaux une quantité de chaleur réglable par l'occupant doit être muni d'appareils permettant d'individualiser les frais de chauffage collectif.
« Ces appareils doivent permettre de mesurer la quantité de chaleur fournie ou une grandeur représentative de celle-ci.
« Art. R. * 131-3.-Les dispositions de l'article R. * 131-2 ne sont pas applicables:
« a) Aux établissements d'hôtellerie et aux logements-foyers ;
b) Aux immeubles collectifs ayant fait l'objet d'une demande de permis de construire déposée après le 1er juin 2001 ;

Pour info, notre immeuble consomme en moyenne 253MWH (253000kWH) par an (moyenne glissante sur 12 mois depuis janvier 2015).
D'après nos estimations, Kadence (52 lots) a 3600m² habitable.
Nous sommes donc à 70kWH/m² par an. Et vous ?

Ps Admin: ce post est peut-être à déplacer dans une section générale
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Re: Compteurs de chauffage

Message  Actarus le Mer 1 Juin 2016 - 13:44

Bonjour mdrl,

@mdrl a écrit:Nous avions également noté que seuls "Les immeubles chauffés collectivement, construits avant le 1er juin 2001, sont concernés."

J'ai compris que cela avait évolué et que même les bâtiments les mieux isolés devront également y passer :
"Les bâtiments les mieux isolés pourront être équipés d'ici le 31 décembre 2017 ou le 31 décembre 2019, selon leur niveau de performance, ajoute l'arrêté. Le texte reporte l'obligation au 31 décembre 2017 pour les immeubles, dont la consommation de chauffage est comprise entre 120‍ kWh/m²SHAB.an et 150 kWh/m²SHAB.an. Et au 31 décembre 2019 pour ceux, dont la consommation est inférieure à 120 kWh/m2.SHAB.an."

@mdrl a écrit:Nous l'avions mis à l'ordre du jour de notre AG en Octobre 2015, et la résolution n'a pas été retenue pour les mêmes raisons que l'ARC soutient (non social, loin d'être efficace ...).
A mon avis sur le sujet, j'attendrai que la technologie s'améliore. Cette obligation pour les immeubles avant 2001 va inciter les investissements pour améliorer l'installation et les boitiers, pour plus d'efficacité.

Sujet compliqué mais intéressant. Je pense qu'il faudrait en parler entre conseils syndicaux.

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Re: Compteurs de chauffage

Message  tomc le Mer 1 Juin 2016 - 0:05

Bonjour Actarus
Oui c'est bien cela Wink

Bonne soirée
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Re: Compteurs de chauffage

Message  mdrl le Mar 31 Mai 2016 - 23:51

Merci Actarus. Nous avons vu venir ce décret pour notre AG de l'année dernière.
Nous avions également noté que seuls "Les immeubles chauffés collectivement, construits avant le 1er juin 2001, sont concernés."

A l'affirmation : "Depuis le 17 février 2016, les syndics de copropriété doivent obligatoirement inscrire la question de l'individualisation des frais de chauffage à l'ordre du jour de l'assemblée générale ainsi que les devis pour connaître le coût des travaux."
Nous l'avions mis à l'ordre du jour de notre AG en Octobre 2015, et la résolution n'a pas été retenue pour les mêmes raisons que l'ARC soutient (non social, loin d'être efficace ...).
A mon avis sur le sujet, j'attendrai que la technologie s'améliore. Cette obligation pour les immeubles avant 2001 va inciter les investissements pour améliorer l'installation et les boitiers, pour plus d'efficacité.

Par contre, je soutiens avec force la responsabilité et l'individualisation des dépenses eau sanitaire chaud et froid (EFS, ECS).

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Re: Compteurs de chauffage

Message  Actarus le Mar 31 Mai 2016 - 22:59

Bonsoir tomc,

@tomc a écrit:La loi de TE ne rend pas obligatoires ces compteurs pour les constructions neuves après 2001 et/ou ne dépensant pas plus de 150 kWh/m² par an.

Article sur le sujet des compteurs / répartiteurs de chauffage : "Individualisation des frais de chauffage collectif : le décret est paru"
http://www.actu-environnement.com/ae/news/individualisation-frais-chauffage-collectif-repartiteur-proprietaires-locataires-decret-26902.php4

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Re: Compteurs de chauffage

Message  Actarus le Mar 31 Mai 2016 - 22:58

Bonsoir,

Article sur le sujet des compteurs / répartiteurs de chauffage : "Individualisation des frais de chauffage collectif : le décret est paru"
http://www.actu-environnement.com/ae/news/individualisation-frais-chauffage-collectif-repartiteur-proprietaires-locataires-decret-26902.php4

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Re: Compteurs de chauffage

Message  Don Miguel le Ven 18 Sep 2015 - 22:56

Merci du conseil, c'est déjà fait depuis plusieurs mois.
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Re: Compteurs de chauffage

Message  mdrl le Ven 18 Sep 2015 - 20:40

L'individualisation doit être votée en AG. Mettez la à l'ordre du jour de votre prochaine AG. Vous pouvez dès maintenant écrire à votre syndic pour en faire la demande, sans attendre l'approche de l'AG.
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Re: Compteurs de chauffage

Message  Actarus le Mar 15 Sep 2015 - 22:23

Bonsoir Don Miguel,

Merci pour l'information. J'interprète comme vous l'extrait que vous avez cité même si cela aurait mérité d'être plus explicite.
Je pense qu'il y a grosso modo 1/3 de logements sociaux (donc loués), 1/3 de logements libres loués et 1/3 de logements libre occupés par leurs propriétaires donc 66% de logements loués.

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Re: Compteurs de chauffage

Message  Don Miguel le Mar 15 Sep 2015 - 18:54

Après relecture de Règlement de copropriété, j'ai trouvé ceci:
"Charges de Chauffage collectives
Dans les immeubles qui ne disposent pas de compteur de calories, la répartition des charges est proportionnelle aux volumes chauffés"

J'en déduis donc que dans les immeubles équipés de compteurs, les charges de chauffage devraient être réparties en fonction des relevés des compteurs.
Une remarque générale concernant la ZAC, je pense qu'une majorité des appartements sont en location, et les propriétaires refacturent les charges aux locataires, ils se désintéressent donc de la consommation réelle (eau froide eau chaude et chauffage).
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Re: Compteurs de chauffage

Message  Actarus le Ven 4 Sep 2015 - 22:26

Bonsoir Don Miguel,

Il faudrait regarder votre règlement de copropriété pour comprendre si à partir du moment où des compteurs sont installés il est obligatoire ou optionnel de les utiliser. Je vous suggère également de solliciter le conseil syndical pour avis.

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Re: Compteurs de chauffage

Message  Don Miguel le Jeu 3 Sep 2015 - 11:47

Concernant les compteurs de chauffage, le syndic dit que ce n'est pas obligatoire, et le Conseil syndical semble ne pas s'y intéresser, de même pour les compteurs d'eau. Pour notre part, nous sommes 2 dans un grand appartement, nous sommes absent environ 4 à 5 mois par an (dont 4 en hiver), nous sommes donc très intéressés par une facturation à la consommation et non pas au tanière.
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Re: Compteurs de chauffage

Message  Actarus le Mer 2 Sep 2015 - 22:28

Bonsoir Don Miguel,

Merci pour le retour. Quelle(s) est (sont) la(es) raison(s) du syndic pour ne pas les utiliser ? Quels sont les avis des copropriétaires et du conseil syndical ?

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Re: Compteurs de chauffage

Message  Don Miguel le Mer 2 Sep 2015 - 17:42

A Baie sur Parc nous avons des compteurs de chauffage qui ont été installés par le promoteur, mais notre syndic ''refuse'' de les mettre en service, comme d'ailleurs les autre compteurs (eau chaude et eau froide) qui n'ont pas été relevé depuis la livraison de l'immeuble. J'ai d'ailleurs arrêter de payer les charges d'eau et de chauffage en attendant les relevés de compteurs!
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Compteurs de chauffage

Message  Actarus le Sam 29 Aoû 2015 - 18:44

Bonjour,

J'initie un sujet sur les compteurs de chauffage.

Les répartiteurs de chaleur généralisés ?
http://www.leparticulier.fr/jcms/p1_1582723/les-repartiteurs-de-chaleur-generalises

Copropriété : les répartiteurs de chauffage sont à l'ordre du jour en 2016
http://www.leparticulier.fr/jcms/p1_1590823/copropriete-des-repartiteurs-de-chauffage-sont-a-l-ordre-du-jour-en-2016

Le site Service Public précise les immeubles concernés par cette obligation - cad aucun de ceux du trapèze (http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F14745.xhtml) :
Votre copropriété est concernée si :
   - son permis de construire a été déposé avant le 2 juin 2001,
   - l'immeuble est à usage principal d'habitation,
   - l'immeuble est doté d'un chauffage collectif,
   - le mesurage individuel ainsi que la pose d'un appareil de mesure sont techniquement possibles,
   - et les occupants peuvent régler le chauffage chez eux.

Quelques copropriétés en ont installé sur le trapèze. Quels sont les premiers retours ?  Est-ce fiable et rentable ? Comment s'étaient passés les votes (le site Service Public rappelle que "L'installation de répartiteurs de frais de chauffage doit faire l'objet d'un vote des copropriétaires à la majorité absolue.") ?

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Re: Compteurs de chauffage

Message  Actarus le Dim 19 Oct 2014 - 23:31

Bonsoir,

Don Miguel,
Pourriez-vous nous indiquer quelle répartition a été fait entre partie variable (consommation) et partie fixe (tantième) par l'AG concernant les frais de chauffage ?

Document intéressant de l'ARC (Association des responsables de copropriétés) sur les répartiteurs de chaleur : http://www.unarc.asso.fr/sites/default/files/files/les-repartiteurs.pdf

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Re: Compteurs de chauffage

Message  chamie le Sam 22 Fév 2014 - 11:33

Bonjour,
Tout à fait le mettre à l'ordre du jour de l'AG pour Kadence, et que Vinci le prenne aussi à sa charge  Very Happy 
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Re: Compteurs de chauffage

Message  mdrl le Sam 22 Fév 2014 - 11:20

Pour les futures programmes, il faudrait alors prévoir à la 1er AG de mettre à l'agenda ce compteur chauffage individuel.
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Re: Compteurs de chauffage

Message  Actarus le Jeu 20 Fév 2014 - 23:24

Bonsoir Don Miguel,

Je suppose que le PV de l'AG mentionnait compteurs d'eau froide, d'eau chaude et de chauffage. Est-ce que vous pourriez m'envoyer en message privé l'adresse email de votre conseil syndical pour que je puisse échanger avec eux à ce sujet ?

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Re: Compteurs de chauffage

Message  Don Miguel le Jeu 20 Fév 2014 - 15:51

Aucune idée!
Lors que nous avons réservé notre appartement, nous avions dit que nous ne voulions pas de chauffage collectif, et le vendeur nous avait assuré qu'il y aurait des compteurs individuels de chauffage. J'avais demandé, mais trop tard la mise à l'ordre du jour de ce point, lors de la première AG. Cependant dans le PV de cette 1ère AG du 12/11/2012, dans la résolution concernant le "vote de l'installation des compteurs d'eau froide" il était indiqué:" Le promoteur annonce qu'il va prendre en charge la mise en place des compteurs d'eau froide et des compteurs de chauffage". Nous avons attendu 13 mois mais finalement ils ont été installés fin décembre.
A titre personnel c'est une bonne chose car nous avons un grand appartement et nous passons l'hiver dans un pays ou il y a du soleil !!!
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Re: Compteurs de chauffage

Message  Actarus le Mer 19 Fév 2014 - 13:39

Merci Don Miguel. Savez-vous comment et sur quelles bases votre syndic a convaincu le promoteur ? Comment le syndic et le conseil syndical ont évalué la rentabilité des compteurs ?

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Re: Compteurs de chauffage

Message  Don Miguel le Mer 19 Fév 2014 - 13:15

C'est le compteur de droite
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Re: Compteurs de chauffage

Message  Actarus le Mer 19 Fév 2014 - 12:08

Bonjour Don Miguel,

Merci pour votre réponse. Je suis étonné que Vinci prenne en charge la pose de ces compteurs de chauffage car il ne me semble pas que cela fasse partie de leurs obligations. Les promoteurs ne sont à mon avis que dans l'obligation de pose de compteurs d'eau froide et chaude pour l'obtention du label habitat et environnement.

Quels modèles de compteurs avez-vous ? Ils ressemblent à l'un de ceux-ci ?



Page de Proxiserve sur les compteurs calorimétriques :
http://www.proxiserve.fr/maitrise-consommations/consommation-energie-rfc.htm

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Re: Compteurs de chauffage

Message  Don Miguel le Mer 19 Fév 2014 - 10:21

Vous avez bien lu compteurs de chauffage, appelés compteurs calorifiques, ils ont été posés suite à notre demande au Syndic (Vinci) qui a fait suivre au promoteur (Vinci) qui a accepté de prendre l'installation et la fourniture à sa charge. C'est la société Proxiserve qui s'est chargé de la pose.
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Re: Compteurs de chauffage

Message  Actarus le Mar 18 Fév 2014 - 20:52

Bonsoir Don Miguel,

@Don Miguel a écrit:Je vous informe que les compteurs de consommation d'eau chaude pour le chauffage, ont été posé dans l'immeuble Baie sur Parc fin décembre.

Vous parlez des compteurs d'eau chaude ou des compteurs de chauffage ?

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pose de compteur de chauffage

Message  Don Miguel le Mar 18 Fév 2014 - 12:36

Je vous informe que les compteurs de consommation d'eau chaude pour le chauffage, ont été posé dans l'immeuble Baie sur Parc fin décembre.
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Re: Compteurs de chauffage

Message  goldorak le Dim 16 Jan 2011 - 23:33

Bonsoir,
Dans le document ci-dessous :
http://www.cerqual.fr/fileadmin/CERQUAL/HE/referentiel/referentiel_HetE_millesime_2008_act_2009.pdf

Dans la partie "EE1", comptage individuel, il est spécifié qu'il faut que les logements soient équipés de compteur eau froide et eau chaude dans le cas d'une production collective.
A noter que normalement, les immeubles de la ZAC doivent obtenir 3 sur 5 minimum à la totalité des thèmes.
Si l'un des thèmes est à 1, la certification tombe.
Dans ce cas précis, pour cette note, les compteurs n'étant pas posés, vous devriez avoir la note 1, et donc ne pas valider le thème Eau et donc pas de certification...

Faites donc juste un courrier à votre promoteur, copie Cerqual, pour leur indiquer qu'ils ne sont pas conformes et le tour est joué.
Bon courage.
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Inia

Immeuble : City Live
Messages : 138
Date d'inscription : 09/09/2010

Label H&E

Message  Inia le Lun 10 Jan 2011 - 15:37

bonjour,
Nous sommes actuellement dans cette situation, le syndic fait des demandes de devis pour la pose des compteurs qu'apparemment nous ne devrions pas payés puisque notre immeuble city live est labellisé.
Pouvez-vous me dire où avez vous obtenu l'information que les compteurs étaient à la charge du promoteur ?
merci pour votre aide.
Inia
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jericho

Immeuble : A renseigner
Messages : 18
Date d'inscription : 14/10/2010

Label

Message  jericho le Mer 20 Oct 2010 - 20:39

Bonjour,

Si votre immeuble est labellisé Habitat et Environnement (ce qui doit être normalement le cas pour tous les immeubles de la ZAC), l'équipement en compteurs ECS et Eau froide est obligatoire. Vinci Immobilier pour notre cas s'en est aperçu après la livraison de l'immeuble. De ce fait, l'installation a été prise en charge par le promoteur du moins sur l'eau froide (croyant le compteur ECS non obligatoire). La résolution a été votée lors d'une assemblée générale après la livraison. A noter qu'un contrat d'entretien est nécessaire sur ces compteurs, d'où la nécessité d'un vote en AG.
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fiermongol

Immeuble : Baie sur Parc
Messages : 4
Date d'inscription : 20/10/2010

Chauffage Collectif

Message  fiermongol le Mer 20 Oct 2010 - 19:32

Je viens de recevoir le propjet de réglement de copropriété de la future résidence de Baie sur Parc où j'ai réservé un appartement. Il m'avait été dit par le vendeur que bien que le chauffage soit collectif, les appartements seront équipés de compteur individuel. Dans le dit Projet, il est écrit que la décision d'installation de compteurs devra être prise par l'Assemblée Générale des copropriétaires. Je suis intéressé de savoir si les immeubles actuellement occupés sont équipés de compteurs d'eau chaude et de chauffage. Si oui, comment et quand ont-ils été installés?

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